REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l' Association Entente Sportive Roannaise dont l'objet est : Pratique de la gymnastique volontaire, pilâtes et aquagym
Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent
Article 1 – Membres
L'association dite ENTENTE SPORTIVE ROANNAISE est composée des membres suivants :
Membres d'honneur
Membres adhérents
Agrément des nouveaux membres :
L'association Entente Sportive Roannaise peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
- remise d'une demande écrite au Président ou membre du bureau, et tout particulièrement pour l'aquagym en fonction des disponibilités dans les cours.
Article 2 - Cotisations
Le montant de celle-ci est fixée chaque année par le Conseil d'Administration
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Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d'adhésion.
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Fournir un questionnaire de santé ou un certificat médical valable du jour de l'inscription, selon la réglementation nationale en cours. Aucune inscription ne sera enregistrée sans ces documents.
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Règlement de la licence annuelle et de la cotisation à l'association
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Si licence FFEPGV prise dans une autre association, une demande de justificatif sera exigée avant le 31 décembre de l'année en cours.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, de décès d'un membre en cours d'année. Toutefois, pour les cours d'AQUAGYM et de PILÂTES, une demande peut être adressée par courrier, accompagnée d'un certificat médical, pour un remboursement partiel. Il sera retenu sur ce remboursement 10 € par trimestre.
Article 3 – Démission – Exclusion – Décès d'un membre
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la démission doit être adressée au Président. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
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L'exclusion d'un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non présentation du certificat médical valide, ou du questionnaire de santé;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation.
3. En cas de décès d'un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association.
Article 4 – Fonctionnement de l'association
Conseil d’administration :
Conformément à l'article 16 des statuts de l'association, le Conseil d’Administration a pour objet de se réunir au moins 1 fois tous les six mois et chaque fois jugé nécessaire par le Président.
Il est composé de 12 personnes.
Bureau :
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, le bureau se réunit sur convocation de son Président autant de fois qu'il est nécessaire pour le bon fonctionnement de l'association.
Il est composé de 6 membres.
Article 5 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l'article 8 des statuts de l’association Entente Sportive Roannaise, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, sur convocation du Président
Seuls les membres à jour de leur inscription sont autorisés à voter.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : par courrier (et) ou par courriel (1 mois avant)
Article 6 – Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'article 26 des statuts de l'association Entente Sportive Roannaise, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de :
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modification essentielle des statuts
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situation financière difficile
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décès d'un membre du Conseil d'Administration
L'ensemble des membres de l'association sera convoqué par courrier (et) ou par courriel (1 mois avant)
Article 7 – Modification du Règlement Intérieur
Le règlement intérieur de l'association Entente Sportive Roannaise est établi par le Conseil d'administration conformément à l'article 25 des statuts.
Il peut être modifié par le conseil d'administration, sur proposition, lors de l'assemblée générale.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par courrier et/ou par courriel suivant la date de la modification.
A Roanne, le 22 novembre 2022